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11 mai 2011 3 11 /05 /mai /2011 16:14

Je ne sais pas pourquoi, mais je suis toujours tétanisée lorsqu'on me demande de travailler sans documents. J'ai toujours eu une grande admiration pour mes camarades qui pouvaient réciter un cours par coeur. Cependant, il faut bien se rendre à l'évidence : j'ai une mémoire de poisson rouge (Merci Disney).

 404_nemo.jpg

Retroussons-nous les manches les amis, si vous aussi vous êtes dans le même cas, arrêtez de bûcher, et commencez à rédiger.

En effet, je vous propose une méthode originale mais qui marche tout le temps : écrire ses réponses avant le concours. Attention, je ne vous dis pas de vous confectionner des tusts, mais de rédiger préalablement les éléments du programme en apportant une problématique. Croyez-moi, lorsqu'on se souvient d'une problmatique, les connaissances remontent toutes seules à la surface.

      Je vous envoie, à titre d'exemple, l'une des premières réponses aux questions courtes. Il y a là une fiche complète sur le Président de la République, un début de réponse sur l'histoire et le statut de la magistrature, et une introduction concernant la police administrative. Comme vous pouvez le voir, il s'agit d'éléments de réponse : en deux heures, il sera impossible d'apprendre et de recopier toute la fiche concernant le Président de la République. Il peut également y avoir des erreurs et des approximations. Après tout, je ne suis pas qualifiée pour transmettre quoi que ce soit en droit public. Il s'agit d'un canevas à enrichir par vous-mêmes au fur et à mesure.    ( Droit Public - réponses aux QRC Droit Public - réponses aux QRC).

J'en profite pour vous transmettre deux autres choses : tout d'abord, un ficher PDF d'un article traitant de la magistrature sous le régime de Vichy.  magistrature sous Vichy magistrature sous Vichy. j'ai pu constater, hormis les manuels d'histoire du droit, qu'il n'y a avait qu'une littérature relativement pauvre qui traitait de cette période. Voici donc le seul article que j'ai pu trouver. Mais si vous avez d'autres sources, n'hésitez pas à me les transmettre (à vot' bon coeur, m'sieurs-dames !).

Ensuite, le lien vers le meilleur cours de droit administratif que je connaisse, celui du professeur Coulibaly, enseignant à Toulouse. Je vous recommande particulièrement le lexique, qui offre des définitions simples et élégantes aux grands concepts du droit administratif.

Plus qu'un mois, my friends ! On est chauds !

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28 avril 2011 4 28 /04 /avril /2011 14:37

  Je ne suis pas une Colette de la dissertation, c'est pour cela que je vais envisager ce billet avec modestie. Mais voyez-vous, j'enrage.

 

Quel est l'imbécile heureux, l'illuminé pédant, le cuistre pathétique, le snob mal embouché qui a pondu le titre "en interrogation" ?

 

Prenez le mien. Il s'agit du plus petit dénominateur commun de la problématique, à savoir "concept", virgule, "nom-concept" suivi de "qualificatif" pour terminer sur le point d'interrogation. Vous savez, j'ai de l'indulgence pour les titres écrits de cette manière, mais avec un point. Lorsqu'on n'a que cinq heures, il faut choisir l'efficacité, et dans le doute, je me plie à l'exigence de clarté en sacrifiant le Verbe. Mais le point d'interrogation, non. Cela donne un air faussement modeste, et il nous semble entendre l'auteur, derrière son bureau, les oeuvres complètes d'Orwell, jamais lues, reflétées sans ses Ray-Ban. 

 

  "Attends, je t'explique. Je ne suis pas là pour asséner des vérités. L'argumentation et le débat, ça fait bourgeois. C'est pour cela que je prime le Concept. Moi, j'interroge. Je suis le centre de l'interrogation, car toute interrogation est subjective, tu vois ? Grâce à ce point d'interrogation, je place le débat dans un cadre mesuré, et mes exemples permettront d'alimenter mes prolégomènes. Parce que, dans la vie, il faut être neutre."

 

Deux mots, faquin : Ta. Gueule. C'est le niveau zéro de la question rhétorique. On passe plus de temps à examiner la question qu'à lire la réponse. Mais nous tous, juristes, y avons succombé un jour ou l'autre. Question d'apprentissage, sans doute. Il est vrai que nous aimons bien les structures, et voici ce qui nous désavantage en culture générale : le plan en deux parties.

 

  Attention, il ne s'agit pas pour moi de promouvoir un type de plan. L'examen recommande le plan en deux parties, et je me range du côté de la réussite. Mais nous avons l'habitude, que dire, le tic, de penser par deux. Deux concepts, deux parties, une longue introduction, et une conclusion ratatinée. C'est comme cela. Le juriste français ne peut sacrifier au plan dialectique, celui que l'on rédigeait en trois parties au bac de philo. Or la troisième partie était la plus importante, car c'était là que se situait l'interprétation personnelle du sujet. C'était là où il fallait donner son avis. Si l'on tronque cette partie, c'est pour une raison de neutralité. Il ne faut pas, en tant que juristes, nous laisser emporter par notre opinion personnelle, car si l'interprétation compte, n'oublions pas qu'il s'agit de la Loi (je vous renvoie au discours de Portalis). De ce fait, le II A devient notre synthèse, et le II B notre conclusion. Nonobstant cela, il faut toujours rechercher la mesure et l'équilibre des parties. Nous avons tous "bazardé" les évolutions historiques dans notre I A, et les perspectives d'avenir dans notre II B. Ma suggestion serait de traiter toutes les étapes comme également importantes, et de laisser l'historique dans l'introduction (si c'est faisable). De plus, afin de rendre l'écriture "rentable", l'appréciation personnelle doit intervenir à tout moment de la dissertation. Mais attention : il ne faut pas laisser transparaître son inclinaison pour tel ou tel exemple, car le choix lui-même definit son opinion. Mieux vaut essayer, lorsque de propos, d'envisager les conséquences d'un argument, exemples à l'appui. Encore mieux : contrebalancez les citations inévitables par des citations d'auteurs qui vous ont marqué, dévoilant beaucoup sans faire dans l'effet d'annonce.

 

Il est inévitable d'être un peu faiseur lorsqu'on rédige. Mais restons classe. Je dédie l'extrait suivant aux profs de prépa qui ont, un jour, pondu ce genre de titres.

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28 mars 2011 1 28 /03 /mars /2011 23:02
Suite de mon rapport de stage...

L'accueil est l'endroit où l'on envoie les autorisations de visite des détenus non encore jugés, donc soumis au régime de la détention provisoire. Une fois la personne condamnée, il s'agit d'une prérogative des services pénitentiaires.

Le droit de visite est soumis aux dispositions de l'article 8 CESDH sur le droit à une vie privée et familiale (Messini c. Italie, 28 sept. 2000). Lors d'une détention provisoire en maison d'arrêt, la demande de visite venant d'un membre de la famille ou d'un proche est déposée devant le Juge d'Instruction (il semble également déposé devant le JLD, mais le texte indique "le juge chargé de l'information"). Le permis de visite, selon les articles 145-4 et D. 64 CPP, peut également être délivré par la Chambre de l'Instruction en une décision "écrite et motivée et non susceptible de recours". Il faut ici distinguer le permis de visite et le permis de communiquer, qui s'applique à l'avocat de la personne en détention ou plus largement dans un cadre juridique professionnel (notaire, agent de ploice, etc...).

Il s'agit donc, malgré une restriction quant aux délais posés par l'article 145-1, d'une décision qui reste discrétionnaire, notamment dans le choix des personnes qui peuvent visiter le détenu : si la famille proche (parents, conjoint, enfants) se voit rarement refuser le permis, une telle demande peut pafois être délicate pour les concubins (notamment si le concubinage est de fraîche date) ou pour les amis. Il ne faut pas oublier que le juge peut également imposer des restrictions dans le choix de visite (surveillance, visites dans un local séparé par une vitre, etc...) Ces restrictions doivent néanmoins être considérées de manière proportionnelle en conformité avec les décisions de la Cour Européenne des Droits de l'Homme. Elles doivent donc, selon la jurisprudence, être "prévues par la loi, poursuivre un but légitime et être nécéssaires dans une société démocratique".

La CEDH le rappelle et l'affirme : la prison n'est plus un lieu d'exception où s'arrête le droit pour faire place à la règle pénitentiaire: "La Justice ne saurait s'arrêter à la porte des prisons" (Campbell & Fell c. Royaume-Uni, 28 juin 1984).

Source : Encyclopédie de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, article "Prison" par Jean-paul Céré et Martine Herzog-Evans

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28 mars 2011 1 28 /03 /mars /2011 13:33

Le Stage 2.0... Voici pour vous le compte-rendu de mes expériences d'un stage de deux semaines en Cour d'Appel !

Je précise une chose : je respecte mon anonymat, ainsi que celui des personnes qui ont eu la gentillesse de m'accueillir, et surtout des justiciables aux audiences auxquelles j'ai eu le privilège de pouvoir assister. Il n'y aura donc pas de brèves sur la vie du palais. Car cela n'a aucune importance, et puis de toute façon je n'ai pas la verve de Maître Eolas et de Maître Mô, que je vous invite vivement à consulter. Mon but est de vous décrire comment la procédure, que l'on voit de manière abstraite dans les manuels de droit, est abordée de manière pratique dans un cadre professionnel. J'en profiterai pour faire des rappels afin de montrer la corrélation entre ce que l'on apprend à l'Université et sa mise en relief dans la pratique.

Je vous encourage vivement à faire des stages en juridiction. Après deux semaines, on "sait" réellement de quoi on parle, et c'est un avantage à exploiter lors du concours.

 

Je commence donc par le premier jour : l'accueil.

L'accueil est le groud zero de la procédure. Il s'agit d'un accueil physique ainsi qu'un accueil téléphonique et postal. Il oriente les justiciables dans leurs droits et démarches. Il faut donc maîtriser absolument l'organigramme de la Cour, et être capable d'une grande patience et savoir tisser un excellent relationnel avec les greffiers, magistrats, avocats et avoués qui la sillonent. L'accueil est en effet une mine d'informations. 

Outre l'orientation, l'accueil s'occupe de la reception du courrier, ainsi que de l'envoi des demandes de visites dans les établissements pénitentiaires.

Avant de nous pencher sur cette procédure essentilelle en pratique, je vais soulever quelques observations concernant la sécurité dans les tribunaux, car l'accueil est surtout le théâtre de recontre avec des justiciables qui sont souvent courtois, mais qui peuvent parfois "dépasser les bornes".

Il s'agit d'un enjeu de taille, car ni les greffiers ni les magistrats ne sont à l'abri d'une agression dans l'exercice de leurs fonctions. Cette question a notamment été soulevée par l'Union Syndicale des Magistrats (USM) dans leur Livre Blanc 2010 sur l'Etat de la Justice en France. Lorsque l'on regarde la liste des TGI et des TI, on se rend compte que la sécurité compte pour beaucoup dans le budget d'une juridiction (à tel point qu'elle semble remise en question dans certains tribunaux face aux coûts excessifs). D'ailleurs, il ressort du Livre Blance que la sécurité des tribunaux dépend souvent de compagnies privées de sécurité. Bien que j'ai pu constater de visu leurs professionnalisme lors de mon stage, l'on peut s'interroger sur la différence de formation entre un agent de sécurité privée et un agent de police...

De même, le Livre Blanc note un manque de sécurité dans les salles d'audience des petits tribunaux, un manque de souplesse dans la coordination de la sécurité qui influe sur le fonctionnement d'une juridiction (peu de sécurité le soir, ou horaires de convocaton extrêmement restreints...), et, parfois, une défaillance dans le dispositif anti-incendie. 

Il existe au sein de la fonction publique d'Etat des Comités d'Hygiène et de Sécurité (CHS) qui fonctionnent sur le même principe que le secteur privé. Leur composition paritaire a été remise en question par la loi 2010-751 du 5 juillet 2010. Une consultation en matière de souffrance au travail a d'ailleurs été ouverte, dont fait partie le Syndicat de la Magistrature (SM). De même, le site du Syndicat national des Greffiers de France a reproduit sur son site l'article de la Semaine Juridique en date du 14 mars 2011 (JCP G 2011, act. 294) sur la "Justice en Crise".

Deux problématiques apparaîssent : il faut pouvoir d'abord concilier sécurité des justiciables et sécurité des magistrats et fonctionnaires de la Justice, ce qui permet une véritable sérénité dans le processus judiciaire : sécurité physique, mais également sécurité juridique, notmment en appréciant l'impact de l'inflation législative sur le fonctionnement de l'institution judiciaire.

Il faut ensuite inscrire la Justice comme une autorité moderne, dont l'organisation et la gestion des ressources, budgétaires comme humaines, s'inscrit dans une vision orientée sur la qualité de la justice rendue et non sur la quantité, la qualité étant le moteur permettant une justice plus rapide et plus efficace.

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21 mars 2011 1 21 /03 /mars /2011 18:48

Avant tout, je voulais m'excuser pour le temps passé sans post. De nombreux évènements se sont enchaînés, notamment un stage à la Cour d'Appel ainsi que les résultats d'admissibilité du concours de greffier. Je prendrai le temps de vous raconter par le menu le stage d'une part, et le grand oral pour le concours de greffier d'autre part.

 

Bref,chose promise, chose due: les sujets.

 

D'abord les sources. J'ai trouvé ces sujets sur ce lien. Je remercie avant tout les personnes qui ont posté leurs sujets, et j'espère que ces bonnes âmes ont toutes été admises. Le bon karma paie toujours.

Je suppose, vu les dates, qu'il s'agit du concours 2010.

 

Il y a également des sujets d'oraux techniques, mais cela fera l'objet d'un post ultérieur.

 

Voici la liste (incomplète) :

 

-A quelles conditions un système répréssif peut-il être crédible et efficace ?

-L'homme, l'urbanisme et l'environnement.

-L'urbanisme a-t-il le sens de l'humain ? (décidément...)

-Comment être solidaire les uns des autres aujourd'hui ?

-La procréation assistée. (sujet difficile, à mon humble avis)

-Les principales composantes de la France à l'étranger.

-La bombe atomique a-t-elle modifié la conduite de la guerre ? (l'énoncé était très ambivalent...)

-Est-on obligé d'atteindre son niveau d'incompétence ? (alors là...)

-La robe judiciaire.

-Les conflits d'intérêts.

-A-t-on besoin de rêver ?

-Dans le vie politique, qu'est-ce qu'un "centriste" ?

-Qu'est-ce qu'un "marginal", aujourd'hui ?

-La place de l'animal dans les sociétés actuelles.

-Faut-il favoriser l'immigration ?

-Que vous inspire cette citation de George Orwell dans La ferme des animaux : "tous les animaux sont égaux, mais certains animaux sont plus égaux que d'autres" ? (mythique)

-Un Baccalauréat avec 100% d'admis serait-il utile ?

-L'égalité devant la justice : utopie ou réalité ?

 

Je joins à cette liste une liste de sujets "maison" que j'avais inventé en collaboration l'année dernière. Ils ne sont pas du même niveau, mais ils peuvent détendre.

 

-Faut-il avoir peur de l'insécurité ?

-La mondialisation est-elle coupable ?

-Etat moderne, Etat modeste.

-Le terroriste est-il toujours illégitime ?

-Qu’est-ce qu’un Français ?

- Le droit à la différence conduit-il nécessairement à la différence de droits ?

- Faut-il tuer l’esprit de Mai 68 ?

- La femme est-elle un homme comme les autres ?

- Droits et devoirs de l’animal

- Peut-on rire de tout, avec tout le monde ?

- Le sport est-il la continuation de la guerre par d’autres moyens ?

- Faut-il donner à chacun selon son mérite ?

- Qui garde les gardiens du monde ?

- La maison brûle, regardons-nous ailleurs ?

- Calomniez, calomniez, il restera toujours quelque chose.

- L’argent fait-il le bonheur commun ?

- Peut-on gouverner d’un bureau ?

- La Justice est-elle impuissante sans la Force ?

- Big Brother nous regarde-t-il ?

- Faut- il avoir toujours raison ?

-Qu’est-ce qu’on attend pour être heureux ?

 

Sujets « Joker »

 

- Devons-nous habiter dans un sous-marin jaune ?

- Quand je pense à Fernande, que dois-je faire ?

- La Bourse ou la Vie ?

- Un Marx et ça repart ?

- L’homme de Loi est-il nu sous sa robe ?

 

J'espère que ces sujets vous aideront. A bientôt pour de nouvelles aventures !

 

PS : Si d'autres personnes ont des sujets... faites passer...

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8 mars 2011 2 08 /03 /mars /2011 23:19

Oyez, oyez, j'ai besoin de vous !

 

J'ai eu la bonne idée d'appeler l'ENM pour savoir s'ils conservaient des annales des sujets d'oraux. Il n'en est rien. J'ai fait quelques recherches sur des forums, mais pour le moment je n'ai eu qu'une dizaine de sujets, tous sur le grand oral. Je recherche donc des bonnes âmes qui auront l'infinie gentillesse de me transmettre leurs sujets. Je recherche, tant que possible, des sujets 2010 ou 2009, sur toutes les matières d'oral (sauf la note de synthèse, ça va être difficile à faxer).

 

Je les posterai ultérieurement et vous aurez tous la liste disponible sur mon blog.

 

J'ai moi-même concocté une petite liste de sujets, mais je ne sais pas s'ils correspondent à ce qui est attendu aux oraux. Je posterai quand même la liste, on ne sait jamais.

 

Vous pouvez m'envoyer un mail à mnaughten.rules@gmail.com.

 

Merci par avance !

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19 février 2011 6 19 /02 /février /2011 12:25

Tous, nous sommes confrontés au programme. Qu'on est censé connaître. C'est vrai, nous avons tous fait du droit pénal, de la procédure, du droit des personnes et de la famille... On se souvient avec émotion de nos Travaux Dirigés de Première ou de Deuxième année. Enfin, on se souvient du sentiment de vide existentiel lorsque le chargé de TD pointait un regard accusateur et nous lançait "Mademoiselle (ou Jeune Homme) ! Veuillez définir l'étendue de la responsabilité médicale à l'aune de l'arrêt Perruche !". Krishna, Robert Badinter, Gordon Ramsay, protégez-moi...

 

Mais, il faut bien tout apprendre de nouveau. Alors, que faire ?

 

On se rachète des fiches de bristol. Ces maudites, maudites fiches de bristol. Et on sort son joli stylo à encre, on souligne les titres en rouge, les sous-titres en vert, on va même se faire un code couleur aussi compliqué que la cosmogonie du Silmarillion.

Tant qu'à faire, parce qu'on est des winners, on se prend un traité, genre le manuel de Fr. Desportes et  Fr. Le Gunehec en droit pénal général, par exemple, avec l'ambition de le ficher... en deux semaines.

 

Bilan : 2 fiches = trois heures. Au bout de la 3e, on a envie de balancer le pavé honni de l'autre côté de la pièce.

 

J'ai vraiment honte de vous avouer ça. Après 6 ans à la fac, je n'ai jamais su ficher. Je n'ai jamais compris mes camarades qui arrivaient le jour de l'examen avec une pile de fiches impeccables qu'ils lisaient religieusement avant l'épreuve. Comme disait Gad Elmaleh, j'avais mes Blonds en face de moi. Ma seule concession, c'était la relecture de mes plaquettes de TD et peut-être les semestres fastes, un coup d'oeil sur un Memento. Mais je lisais religieusement les Codes, et je repérais avant la jurisprudence à utiliser.

Je fais donc une allergie à la fiche. Mais je suis aussi nulle avec le processus de ficher. Au bout de 40 minutes, mes yeux regardent ailleurs - légitime défense. Je recopie, mais l'action devient mécanique. Donc je n'apprends pas. Et comme j'ai passé un moment désagréable, je ne veux plus jamais poser mes yeux sur ces instruments de torture.

 

Résultat : je viens de gâcher deux semaines de travail. Commencent alors les bouffées d'angoisse et les coups de déprime. Une semaine supplémentaire se perd inutilement.

 

C'est là qu'intervint ma mère. Oui, je suis une grande fille indépendante, mais quand ma génitrice, agrégée d'Anglais et Docteur en Anglais, en Philosophie, et Maître de Conférences à la fac, me donne des conseils de méthode, j'écoute.

Ce que je vais relater est plutôt bizarre au début, genre Alice au Pays des Merveilles. On sort de l'orthodoxie du Bristol. En tout cas, ça marche, ça me motive et j'abats plus de boulot.

 

Il vous faut :

-Une boîte en fer ou tout autre récipient.

-Des papiers de couleur

-Un porte-mine

-Un carnet

-Un traité de la matière à ficher (un gros pavé) le plus à jour possible

-Un ouvrage court (personnellement, je préfère ceux de la collection Paradigme, ils sont excellents pour les concours.

-L'album Surrealistic Pillow de Jefferson Airplane, pour l'ambiance. Privilégiez White Rabbit, c'est un peu cliché mais ça colle franchement à la démonstration.

 

 

 

Etape 1 : Je prépare mon matos.

 

Quadrillez plusieurs feuilles de la même couleur (une couleur = une matière) à l'aide d'une règle.

Ouvrez maintenant votre traité, dans le sommaire détaillé. A l'aide de votre programme ENM, remplissez chaque case d'un aspect de votre cours. Exemple : une case contient "composition pénale", l'autre "rapport Varinard", une troisième "loi Perben II"... Lisez bien le sommaire pour ne rien oublier. Et si vous oubliez, ce n'est pas grave : vous vous en rendrez compte plus tard.

Faites cela pour chaque matière.

Découpez ensuite les cases, pliez-les, et mettez-les dans votre boîte en fer. Cela devrait donner ceci :

 

 

Une-boite-a-bonbons.jpgDéjà, c'est esthétique. Et c'est du boulot. En faisant cela, une chose est sûre : vous venez de relire votre programme en détail. Bizarrement, les souvenirs de vos cours, restés dans votre subconscient, refont surface : on se souvient de choses apprises il y a parfois quatre ou cinq ans, et ça aussi ça remonte le moral

 

Etape 2 : Je fiche.

 

Mélangez bien votre boîte à bonbons, puis tirez un sujet au hasard. Sur votre carnet (ou tout autre support), essayez de traiter le sujet. Relisez l'ouvrage court, puis le traité si vous voulez des précisions, mais ne vous limitez pas à cela : essayez de problématiser, ce qui est un super entraînement pour la dissertation. Cherchez des rapports, des commentaires, lâchez-vous sur Wikipedia (et pourquoi pas ?).

 

Attention : Un sujet = 30 minutes maxi. Donc pas de stylo, pas de titres bien ordonnés, le but est que vous vous y retrouviez, pas que quelqu'un d'autre le lise. Le porte mine est parfait, et il est suffisant. Vous aurez le temps de relire votre carnet et de souligner ou d'entourer vos idées principales plus tard, à la relecture. Les sujets sont traités au hasard, afin de faire des regroupements et de sortir de l'apprentissage du plan.

Si vous sentez qu'une partie de votre fiche nécessite un plus gros développement, mettez-le sur un autre petit papier. Vous vous y reporterez plus tard. Enfin, n'en faites pas des tonnes, le but n'est pas de vous décourager

 

Voilà, j'espère que j'aurai transmis la bonne parole à tous celles et ceux qui, comme moi, ne supportent pas de ficher. Et je vous laisse avec une petite chanson de circonstance pour bien entamer le week-end.

 

 

 

 

 

Courage à tous, on va tout faire péter !

 


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